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Blog mai 2023 Updated juillet 2023

Quatre domaines dans lesquels la Loi sur la réduction de l’inflation de 2022 et les crédits d’impôt sur le carbone pourraient avoir une incidence sur l’industrie des services environnementaux

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Gary Dietz

Product Marketing Manager - North America

La loi sur la réduction de l’inflation de 2022, promulguée le 16 août 2022, a été l’une des lois climatiques les plus solides et les plus importantes de l’histoire des États-Unis. Ses nombreuses subventions et crédits d’impôt pour la séquestration du carbone, les énergies renouvelables et d’autres technologies durables auront probablement un effet considérable sur toutes les industries liées au climat dans les secteurs public et privé, en particulier l’industrie des services environnementaux.

Les solutions SaaS environnementales de bout en bout fournies par AMCS Platform, AMCS Fleet Maintenance, AMCS Field Services et Quentic by AMCS EHS prennent en charge la gestion et la mesure des déchets, du recyclage, des services publics et des fonctions de transport. De plus, nous soutenons les programmes de santé et de sécurité environnementales et la conformité connexes.

Imaginez enrichir la rapidité et l’efficacité et réduire les coûts d’entretien de la flotte et de l’équipement mis à jour que vous possédez déjà - ou que vous allez acquérir grâce à cette législation. Ou être en mesure d’aligner et de prouver plus efficacement la conformité aux réglementations de formation à la sécurité. Peut-être devrez-vous mieux gérer les stocks et le classement des métaux pour obtenir de meilleurs prix à mesure que vous répondez à la demande croissante de matériaux dont nécessiteront les nouveaux équipements et la fabrication de véhicules.

Voici quatre aspects de la loi qui pourraient avoir une incidence sur notre industrie :

1. Crédits d’impôt et subventions pour la séquestration du carbone pour les petites entreprises

La Loi sur la réduction de l’inflation a modifié la qualification minimale pour la séquestration du carbone afin d’inclure les avantages potentiels des sites d’enfouissement de taille moyenne et des digesteurs anaérobies (DA) qui recyclent un minimum de 100 000 tonnes de déchets par an, ainsi que des usines de traitement des eaux usées. Les petits sites d’enfouissement, les DA et les usines de traitement des eaux usées qui captent leur carbone et l’utilisent avantageusement peuvent être admissibles à des subventions et à des crédits d’impôt qui peuvent réduire jusqu’à 50 % des coûts d’investissement totaux du projet. Les professionnels des déchets solides, les consultants en recyclage et les exploitants de sites d’enfouissement qui ont des activités ou des clients qui peuvent bénéficier de cet argent devraient prendre des mesures dès que possible pour répondre aux exigences salariales et d’apprentissage requises ainsi que pour préparer les logiciels de gestion et d’exploitation nécessaires.

2. Des énergies renouvelables moins chères et d’autres technologies durables grâce à des crédits d’impôt

Un élément clé de la Loi sur la réduction de l’inflation consiste à offrir des incitatifs à l’énergie propre, comme le financement de technologies d’énergie renouvelable et des crédits d’impôt substantiels pour l’achat de carburants de remplacement à faible teneur en carbone. Cela signifie à la fois une énergie renouvelable moins chère et des crédits d’impôt potentiels pour l’achat de cette énergie. Les entreprises, des conglomérats internationaux aux petites entreprises de recyclage, devraient envisager d’utiliser de l’énergie propre et de s’associer à des start-ups innovantes. 

Un exemple de processus plus durables est l’industrie de l’aluminium, responsable d’environ 3% des émissions industrielles directes de CO2 en 2021. Cela pourrait changer considérablement avec le financement fédéral et privé pour des technologies telles que ELYSIS qui visent à éliminer les émissions de carbone associées à la fusion de l’aluminium. Les entreprises de recyclage de l’aluminium qui s’associent à des entreprises émergentes d’énergie propre peuvent obtenir un avantage concurrentiel et être admissibles à des subventions et à des crédits d’impôt – et bien qu’il n’y ait aucune garantie, cela pourrait avoir un impact positif sur la demande et les prix des matériaux recyclés.

3. Inclusion du biogaz dans les crédits d’impôt pour les énergies renouvelables

Les promoteurs de projets de biogaz produisant du gaz naturel renouvelable (GNR) peuvent maintenant bénéficier de crédits d’impôt similaires à ceux des développeurs de technologies renouvelables telles que l’énergie solaire et éolienne. Le GNR peut être fabriqué à partir de déchets organiques, de sorte que les propriétaires d’usines municipales de traitement des eaux usées, de DA et de sites d’enfouissement de déchets solides devraient envisager de développer des projets de biogaz (qui peuvent également être admissibles à un financement fédéral) pour être admissibles aux crédits d’impôt pour les énergies renouvelables. Un avantage supplémentaire : le GNR peut également être utilisé pour rendre l’hydrogène, une autre forme d’énergie propre admissible au financement et une autre source de revenus potentielle pour les développeurs de projets de biogaz.

4. Crédits d’impôt pour l’achat de véhicules électriques (VE) et hybrides, y compris les camions commerciaux des classes 1 à 7

Les crédits d’impôt fédéraux pour les véhicules électriques existent depuis un certain temps, mais la Loi sur la réduction de l’inflation étend ces crédits aux parcs de véhicules commerciaux, aux camions et aux bornes de recharge. La Loi sur la réduction de l’inflation a créé le tout premier crédit d’impôt pour les véhicules électriques pour les entreprises en vertu de l’article 45W. Son programme Clean Heavy-Duty Vehicle fournira un financement pour compenser les coûts des véhicules utilitaires lourds de classe 6 et 7 ainsi que l’infrastructure de recharge des véhicules électriques et la formation de la main-d’œuvre à compter de 2023. L’EPA prévoit que cette nouvelle possibilité de financement pourrait commencer plus tard en 2023.

Ce n’est pas seulement une grande nouvelle pour toutes les entreprises de services environnementaux propriétaires de flottes, c’est important pour les recycleurs de ferraille. Il y aura une demande accrue de cuivre et d’aluminium en raison de leur utilisation dans la production de véhicules électriques.

Pourquoi devenir partenaire d’AMCS Group

Au cœur de la Loi sur la réduction de l’inflation se trouve le soutien fiscal aux projets qui ont des avantages mesurables en matière de réduction des gaz à effet de serre. Les organisations de services environnementaux dans les secteurs du recyclage, des déchets, de l’eau et du transport peuvent bénéficier directement ou en aval des solutions AMCS.

Les solutions SaaS environnementales de bout en bout fournies par AMCS Platform, AMCS Fleet Maintenance, AMCS Field Services et Quentic by AMCS EHS peuvent prendre en charge la gestion, la conformité, la mesure et l’efficacité de votre entreprise dans le contexte de cette réglementation. Notre suite de solutions logicielles permet une meilleure visibilité et un meilleur suivi opérationnels, une gestion de bout en bout, ainsi que la formation associée en matière de santé et de sécurité environnementales et les rapports de conformité nécessaires à la gestion de votre entreprise. Veuillez contacter AMCS pour en savoir plus.

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